Éditeur du site
Le site www.orvile.fr est édité par la société DEVMEDIA,
EURL au capital social de 30 000 €, immatriculée au RCS de Nantes B 814 116 208,
ayant son siège social au Le Moulin Courjon – 44830 Bouaye (France).
Numéro SIRET : 814 116 208 00012
Numéro de TVA intracommunautaire : FR89814116208
Responsable de la publication : Laurent Vignaud
Email de contact : orvile@devmedia.fr
Téléphone : +33 6 08 65 99 34
Hébergement
Le site est hébergé par :
Terrancle SAS
17 rue de la Carrière – 31380 Gragnague (France)
Site web : www.infogerant.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le site (textes, graphismes, logos, images, vidéos, icônes, structure, code source, etc.) est la propriété exclusive de Orvile France SAS, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et peut constituer un délit de contrefaçon.
Responsabilité
L’éditeur du site s’efforce d’assurer la disponibilité et la fiabilité des informations diffusées. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable :
- d’erreurs, d’omissions ou de la non-disponibilité temporaire du site,
- de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de la société.